Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES VIEUX LOUIS
Numéro de dépôt :
12215
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nice
Présentation de la marque CUVEE DES VIEUX LOUIS
Déposée le 10 août 1978 par PONTET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nice), la marque française « CUVEE DES VIEUX LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE DES VIEUX LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONTET André a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°2515 - Publication au BOPI 1979-050